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Politique de confidentialité

Oscal.ai reconnaît l'importance de la protection de vos données personnelles.

Notre politique a pour objectif d'expliquer comment nous collectons, utilisons et communiquons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site web(https://www.oscal.ai).

À quoi s'applique cette politique ?

Les lignes directrices de cette politique portent sur les données à caractère personnel, c'est-à-dire toute information permettant d'identifier une personne, directement ou indirectement. Ces informations comprennent, par exemple, le nom, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, la date de naissance, etc.

Les données à caractère personnel sont considérées comme sensibles lorsqu'elles suscitent des attentes raisonnables élevées en matière de protection de la vie privée, en raison de leur nature ou du contexte dans lequel elles sont utilisées.

Cette politique ne s'applique pas aux sites web tiers, y compris ceux accessibles via des liens figurant sur notre propre site. Nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites. Si vous visitez le site d'un tiers, veuillez consulter sa propre politique de confidentialité avant de fournir vos informations personnelles.


Quelles sont les données à caractère personnel que nous collectons ?

Lors de vos interactions avec notre site web, nous pouvons collecter les types d'informations personnelles suivants :

  • Vos données personnelles, telles que votre nom, votre adresse, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.
  • Les informations que vous nous fournissez dans le cadre de nos services.
  • Des informations relatives au recrutement, telles que votre CV.

Nous nous efforçons de limiter la quantité de données à caractère personnel que nous collectons à ce qui est strictement nécessaire aux fins décrites dans la section « Comment utilisons-nous vos données à caractère personnel ? ». Par ailleurs, nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès de mineurs.

Collectons-nous des informations à l'aide de « cookies » ?

Lorsque vous naviguez sur notre site web, nous recueillons certaines informations à l'aide de cookies et d'autres technologies de suivi.

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers texte contenant un numéro d'identification unique qui sont automatiquement enregistrés sur l'ordinateur d'un visiteur. Les cookies de session conservent les informations pendant toute la durée d'une session et ne sont stockés que temporairement dans la mémoire de votre ordinateur. Les cookies persistants restent sur l'ordinateur d'un visiteur jusqu'à leur expiration ou jusqu'à ce que le visiteur les supprime.

Comment utilisons-nous les cookies ?

Nous utilisons des cookies essentiels et fonctionnels pour vous permettre de naviguer sur notre site web, d'utiliser ses fonctionnalités et de personnaliser votre expérience de navigation en fonction de vos préférences (par exemple, votre choix de langue). Lorsque vous visitez notre site, vous pouvez choisir d'activer ou de désactiver certains de ces cookies fonctionnels. Veuillez toutefois noter que si vous refusez ces cookies, votre expérience de navigation risque d'en être affectée.

Comment collectons-nous vos données personnelles ?

Nous collectons vos données à caractère personnel directement auprès de vous, avec votre consentement, lorsque vous nous contactez, que vous remplissez un formulaire sur notre site web ou que vous répondez à une offre d'emploi. Toutefois, nous pouvons également collecter vos données à caractère personnel auprès de tiers lorsque vous y avez consenti ou lorsque la loi l'autorise.

Comment obtenons-nous votre consentement ?

En règle générale, nous ne collectons, n'utilisons ni ne divulguons vos données à caractère personnel qu'avec votre consentement. Toutefois, dans certains cas, la loi peut nous autoriser à collecter, utiliser ou divulguer vos données à caractère personnel sans votre consentement (par exemple, lorsque nous y sommes légalement tenus en vertu d'une citation à comparaître ou d'une décision de justice).

En nous contactant, en remplissant volontairement un formulaire contenant vos données à caractère personnel ou en naviguant sur notre site web, vous consentez à la collecte, à l'utilisation et à la divulgation de vos données à caractère personnel conformément à la présente politique. Si vous nous fournissez les données à caractère personnel d'un tiers, vous déclarez disposer du consentement ou de l'autorisation nécessaire pour nous permettre de collecter, d'utiliser et de divulguer ces données conformément à la présente politique.

Sous réserve de certaines restrictions légales ou contractuelles, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant conformément aux instructions fournies dans la section « Comment nous contacter ? »

À quelles fins utilisons-nous vos données à caractère personnel ?

En général, nous utilisons vos données personnelles aux fins suivantes :

  • Pour vous fournir nos produits et services.
  • Établir, entretenir et améliorer nos relations avec vous.
  • Pour le recrutement du personnel.
  • respecter nos obligations légales et réglementaires.
  • à toute autre fin autorisée par la loi ou à laquelle vous consentez.

Avec qui partageons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles ne sont accessibles qu'à nos employés et collaborateurs dont les fonctions l'exigent. Nous pouvons également partager vos données personnelles avec des tiers lorsque la loi l'exige, ou avec des prestataires de services tels que nos fournisseurs d'hébergement dans le cloud ou notre service de comptabilité.

Dans ce dernier cas, nous prenons les mesures nécessaires pour assurer une protection adéquate de vos données à caractère personnel, en mettant en place des dispositions contractuelles spécifiques et en limitant le partage de ces données.

Vos données personnelles sont-elles transmises en dehors du Québec ?

Les données à caractère personnel que nous collectons sont stockées sur des serveurs sécurisés, qui peuvent être situés en dehors du Québec, y compris dans d'autres régions du Canada. De plus, dans le cadre de la prestation de nos services, nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec des partenaires commerciaux situés en dehors du Québec. Lorsque nous transférons ainsi vos données à caractère personnel hors du Québec, nous procédons à une analyse d'impact sur la vie privée et mettons en place des engagements contractuels afin d'assurer leur protection.

Toutefois, nos pratiques concernant vos données à caractère personnel restent régies par la présente politique de confidentialité. La protection de la vie privée et la sécurité des données restent au cœur de nos préoccupations et nous continuerons à mettre en œuvre des mesures rigoureuses pour garantir la confidentialité et l'intégrité des données à caractère personnel de nos utilisateurs.

Pendant combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Nous ne conservons vos données à caractère personnel que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités énoncées dans la présente politique et au respect de nos obligations légales, éthiques et réglementaires. À l'issue de cette période, vos données à caractère personnel seront soit détruites en toute sécurité, soit rendues anonymes.


Comment protégeons-nous la confidentialité de vos données personnelles ?

Les données à caractère personnel que nous collectons sont traitées de manière confidentielle, conformément à la législation en vigueur. Si vous choisissez de nous transmettre des données à caractère personnel par courrier électronique, via un formulaire sur notre site web ou par tout autre moyen, nous n'utiliserons que les données nécessaires pour répondre à votre demande, tout en garantissant leur confidentialité.

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité organisationnelles, techniques et physiques raisonnables afin de protéger vos données à caractère personnel contre la perte, le vol, l'accès non autorisé, l'utilisation et la divulgation. Par exemple, nous limitons l'accès à nos locaux et à nos systèmes informatiques, tout en sensibilisant notre personnel à la sécurité et à la confidentialité des données à caractère personnel auxquelles il a accès.

Quels sont vos droits ?

Vous disposez des droits suivants :

  • Le droit d'accès à vos données à caractère personnel
  • Le droit de rectifier vos données à caractère personnel
  • Le droit de retirer votre consentement à l'utilisation ou à la divulgation de vos données à caractère personnel, dans la mesure où cela s'applique

Pour exercer l'un de ces droits, veuillez nous contacter comme indiqué dans la rubrique « Comment nous contacter ? »

Comment nous contacter ?

Si vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données personnelles, ou si vous souhaitez exercer vos droits ou déposer une plainte, veuillez contacter Martin Emery, notre délégué à la protection des données, à l'adresse e-mail suivante : info@oscal.ai.

Mise à jour le 27 septembre 2024